Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEREOLAIT
MINOTERIE MAS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95592118
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2025

Présentation de la marque CEREOLAIT

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE MAS domicilié(e) Barial - 19270 - SADROC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 834 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CEREOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEREOLAIT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

MINOTERIE MAS a également déposé les autres marques suivantes : NEE DU PLUS PRECIEUX. LA COURTOISE , CEREALIMENT


MINOTERIE MAS, société à responsabilité limitée - Barial - 19270 - SADROC - France - SIREN 353834245


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296067 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600776 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

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